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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVE
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" PULVE 50 " Le bilan de santé de votre appareil de pulvérisation
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" PULVE 50 " Le bilan de santé de votre appareil de pulvérisation
CAVE S.A.

Numéro de dépôt :
98729196
Date de dépôt :
20/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2008

Présentation de la marque " PULVE 50 " Le bilan de santé de votre appareil de pulvérisation

Déposée le 20 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) CAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " PULVE 50 " Le bilan de santé de votre appareil de pulvérisation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVE domicilié(e) 8 rue du Pré Bréda, B.P. 122, 51204 EPERNAY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE S.A. - France.

La marque " PULVE 50 " Le bilan de santé de votre appareil de pulvérisation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " PULVE 50 " Le bilan de santé de votre appareil de pulvérisation est expirée depuis le 20 avril 2008.

CAVE a également déposé les autres marques suivantes : ECOSTATION


CAVE S.A. - 8 rue du Pré Bréda, B.P. 122, 51204 EPERNAY CEDEX - France


CAVE S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

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